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- Que les fichiers photos sont des travaux amateurs, par définition sans valeur marchande, donc non destinés à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives.
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- Ne pas utiliser PowerCarp uniquement comme vecteur de publicité pour ses services, produits ou événements sans autre apport de contenu. Le publi-rédactionnel est autorisé uniquement s'il est minoritaire comparé au contenu apporté sur PowerCarp et s'il est intégré naturellement.
L'utilisateur des services PowerCarp accepte:
- De se conformer à l'ensemble des lois, règles et réglementations en vigueur concernant l'interdiction de la diffusion d'images pornographiques ou obscènes, et à ne pas utiliser ce site en contravention à toute loi, règle ou réglementation et ne pas enregistrer ou transmettre des messages blessants, menaçants, injurieux, haineux, diffamatoires, calomnieux ou qui révèlent les affaires privées ou personnelles d'une quelconque personne, ou portent atteinte aux droits d'autrui.
- Que PowerCarp puisse être amené à divulguer le Contenu pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, PowerCarp pense qu'une telle mesure est nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les Conditions Générales d'Utilisation, pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de PowerCarp.
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